Les biens /. Droit civil / Christian Atias

Public ISBD Titre de série : Les biens / Titre : Droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Atias Mention d'édition : 2. Ðed. Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1991 Importance : 341 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2013-0 Mots-clés : biens, droit réels et personnels caractères de la propriété, typologie des modes d'acquisition, aspects de la propriété mobilière Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Les biens /. Droit civil [texte imprimé] / Christian Atias  . -  2. Ðed. . - Paris : Litec, 1991 . - 341 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-7111-2013-0 Mots-clés : biens, droit réels et personnels caractères de la propriété, typologie des modes d'acquisition, aspects de la propriété mobilière Index. décimale : 340 Le droit Résumé :

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Droit de l'audiovisuel / Charles Debbasch

Public ISBD Titre : Droit de l'audiovisuel Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Debbasch, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Dalloz Année de publication : 1991 Collection : Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 Importance : XX-921 p. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01169-8 Prix : 210 F Note générale : Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : statut de l'entreprise audiovisuelle,financement de l'entreprise audiovisuelle, programmes de l'entreprise audiovisuelle problèmes généraux Index. décimale : 340 Le droit Droit de l'audiovisuel [texte imprimé] / Charles Debbasch, Auteur  . -  2e éd. . - Dalloz, 1991 . - XX-921 p. ; 18 cm. - (Précis Dalloz, ISSN 0768-0813) . ISBN : 978-2-247-01169-8 : 210 F Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : statut de l'entreprise audiovisuelle,financement de l'entreprise audiovisuelle, programmes de l'entreprise audiovisuelle problèmes généraux Index. décimale : 340 Le droit

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Droit BTS tertiaires 2e année / Guslaine Guichard

Public ISBD Titre : Droit BTS tertiaires 2e année : Les A4 Foucher Type de document : texte imprimé Auteurs : Guslaine Guichard, Auteur ; Jacques-André Hassenforder, Auteur ; Pascale Liochon, Auteur Editeur : Les Éditions Foucher Année de publication : 2006 Importance : 127p Présentation : ill. Format : 29cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-216-10277-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : contrat de travail, pouvoirs de l'employeur, conditions de travail, énumération du salarié,protection de l'acheteur à crédit, techniques juridiques de coopération interentreprises, la concurence, propriété industrielle Index. décimale : 340 Le droit Droit BTS tertiaires 2e année : Les A4 Foucher [texte imprimé] / Guslaine Guichard, Auteur ; Jacques-André Hassenforder, Auteur ; Pascale Liochon, Auteur . - Les Éditions Foucher, 2006 . - 127p : ill. ; 29cm. ISBN : 978-2-216-10277-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : contrat de travail, pouvoirs de l'employeur, conditions de travail, énumération du salarié,protection de l'acheteur à crédit, techniques juridiques de coopération interentreprises, la concurence, propriété industrielle Index. décimale : 340 Le droit

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Droit des relations internationales / Guy Agniel  

Public ISBD Titre : Droit des relations internationales Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Agniel, Auteur Editeur : Paris : Hachette Année de publication : 1997 Collection : Les Fondamentaux (Paris), ISSN 1152-1392 num. 85 Importance : 1 vol. (160 p.) Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-01-145191-0 Prix : 58 F Note générale : Bibliogr. p. 158. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : société internationale et son droit, états, acteurs, essentiels des relations internationales, organisations internationales intergouvernementales, règlement politique des différends Index. décimale : 340 Le droit En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k3407563z Droit des relations internationales [texte imprimé] / Guy Agniel, Auteur . - Paris : Hachette, 1997 . - 1 vol. (160 p.) ; 19 cm. - (Les Fondamentaux (Paris), ISSN 1152-1392; 85) . ISBN : 978-2-01-145191-0 : 58 F Bibliogr. p. 158. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : société internationale et son droit, états, acteurs, essentiels des relations internationales, organisations internationales intergouvernementales, règlement politique des différends Index. décimale : 340 Le droit En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k3407563z

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Le droit de l'urbanisme / Jérôme Chapuisat

Public ISBD Titre : Le droit de l'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme Chapuisat Mention d'édition : 5e éd. corr. Editeur : Paris : Presses universitaires de France Année de publication : 1999 Importance : 124 p. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-044126-7 Note générale : "Édition actualisée" - cover. Mots-clés : règles d'urbanisme, autorisations d'urbanisme, contributions d'urbanisme, l'action foncière, opérations d'aménagement Index. décimale : 340 Le droit Résumé : "Édition actualisée" - cover. Le droit de l'urbanisme [texte imprimé] / Jérôme Chapuisat  . -  5e éd. corr. . - Paris : Presses universitaires de France, 1999 . - 124 p. ; 18 cm. ISBN : 978-2-13-044126-7 "Édition actualisée" - cover. Mots-clés : règles d'urbanisme, autorisations d'urbanisme, contributions d'urbanisme, l'action foncière, opérations d'aménagement Index. décimale : 340 Le droit Résumé : "Édition actualisée" - cover.

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Les élites du pouvoir et la construction de l'état en Europe / Wolfgang Reinhard ; Hélène Aji ; Robert Descimon ; European Science Foundation

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Études en l'honneur de Georges Dupuis

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Les grands arrêts contradictoires / Pierre-André Lecocq

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Les grands arrets du droit de l'audiovisuel / Charles Debbasch

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Guide juridique et pratique de la conciliation et de la médiation / Maurice Mouthier

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Le juge international et l'aménagement de l'espace / Hubert thierry

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Nouvel ordre mondial et droits de l'homme / Paul Tavernier

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THE AMENDMENTOF THE CONSTITUTIVE INSTRUMENTS OF THE UNITED NATIONS AND SPECIALIZED AGENCIES / RALPH ZACKLIN

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The trips agreement a guide for the south / south centre

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