Université Nouveaux Horizons
Détail de l'indexation
342.02
: Constitutions et textes fondamentaux
342 Droit constitutionnel et administratif 342. 342.0 342.002 64 Jurisprudence en droit administratif et constitutionnel 342.020 94 Constitutions et autres textes fondamentaux (Europe) 342.020 944 Constitutions et autres textes fondamentaux (France) 342.03 Révision constitutionnelle 342.04 Structures, pouvoirs, fonctions du gouvernement 342.041 Compétences et fonctions des pouvoirs publics 342.05 Pouvoir législatif 342.06 Pouvoir exécutif : classer ici le droit administratif 342.066 Procédure administrative (Conseil d'État, contentieux administratif, fonctionnaires s'occupant de procédure administrative) 342.07 Droit électoral 342.08 Compétence du gouvernement sur les personnes 342.083 Citoyenneté, nationalité (droit d'asile, droits constitutionnels et statut des étrangers, juridiction sur les apatrides et les réfugiés, naturalisation 342.085 Droits civiques 342.085 4 Législation sur l'activité politique (désobéissance civile, dissidence, droits de pétition et de réunion, liberté d'opinion politique) 342.088 Responsabilité administrative (corruption, refus des droits civils, responsabilité pour abus de pouvoir) 342.09 Administration locale 342.1 Droit administratif et constitutionnel des régions socio-économiques 342.124 Droit administratif et constitutionnel des pays en voie de développement 342.4 Droit administratif et constitutionnel de l'Union européenne 342.6 Droit administratif et constitutionnel des États africains 342.73 342.7309 Histoire du droit public américain 342.967 51 Constitution de la République Démocratique du Cong
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