Université Nouveaux Horizons
Détail de l'indexation
347.016
: Autres fonctionnaires et auxiliaires de justice (personnel judiciaire autre que les juges : coroners, fonctionnaires chargés d'exécuter les ordres des tribunaux fédéraux, greffiers, huissiers, juges de paix, juges non professionnels, marshals, notaires, personnel des greffes, shérifs ; responsabilité professionnelle des notaires)
347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice 347.0 347.002 64 Jurisprudence concernant la procédure et les tribunaux civils 347.01 Tribunaux 347.013 Administration du pouvoir judiciaire (administration des tribunaux, administration judiciaire, archives, calendriers, institutions judiciaires, registres, rôles) 347.02 Tribunaux d'instance 347.03 Cours d'appel 347.035 Cours jugeant en dernier ressort (cours de cassation, Cours suprêmes 347.04 Tribunaux ayant une compétence spéciale 347.05 Procédure judiciaire 347.050 4 Pratique judiciaire (forme, manière, ordre du déroulement des affaires judiciaires, poursuites ou d'autres procédures selon les étapes particulières conformément aux règles et aux principes prévus par la jurisprudence, la législation ou les règlements) 347.06 Preuves 347.07 Procès 347.08 Procédure d'appel 347.09 Arbitrage 347.2 Procédure civile des organisations intergouvernementales 347.4 347.6 347.606 Droit de la preuve dans les États africains 347.7 347.73 Procédure et tribunaux civils des États-Unis (études nationales et régionales de la procédure et des tribunaux des états et des localités, procédure et tribunaux fédéraux) 347.739 Arbitrage, conciliation, médiation aux États-Unis 347.967 51 Droit Judiciaire congolais
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