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THE LAWS OF INNKEEPERS / John F. Sherry
Titre : THE LAWS OF INNKEEPERS : For hotels, motels, restaurants, and clubs third edition Type de document : texte imprimé Auteurs : John F. Sherry, Auteur Editeur : Cornell university press Année de publication : 1993 Langues : Anglais (eng) Catégories : DROIT Mots-clés : historical development of the business of innkeeping, nature and definition of an inn and other places of public accommodation, innkeeper's public duty at common law Index. décimale : 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture THE LAWS OF INNKEEPERS : For hotels, motels, restaurants, and clubs third edition [texte imprimé] / John F. Sherry, Auteur . - Cornell university press, 1993.
Langues : Anglais (eng)
Catégories : DROIT Mots-clés : historical development of the business of innkeeping, nature and definition of an inn and other places of public accommodation, innkeeper's public duty at common law Index. décimale : 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire The trips agreement a guide for the south / south centre
Titre : The trips agreement a guide for the south : The uruguay round agreement on trade related intellectual property rights Type de document : texte imprimé Auteurs : south centre, Auteur Editeur : south centre Année de publication : 1997 Langues : Anglais (eng) Catégories : DROIT Mots-clés : trade-related intellectual property rights.a new regime,main provision of the trios agreement,how much freedom remains todetermine national policy Index. décimale : 340 Le droit The trips agreement a guide for the south : The uruguay round agreement on trade related intellectual property rights [texte imprimé] / south centre, Auteur . - south centre, 1997.
Langues : Anglais (eng)
Catégories : DROIT Mots-clés : trade-related intellectual property rights.a new regime,main provision of the trios agreement,how much freedom remains todetermine national policy Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Tradition et modernité dans la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples / Jean Matringe
Titre : Tradition et modernité dans la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples : étude du contenu normatif de la Charte et de son apport à la théorie du droit international des droits de l'homme / par Jean Matringe ; sous la direction du Doyen Gérard Cohen-Jonanthan Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Matringe ; Gérard Cohen-Jonathan ; Université de Paris II Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1996 Importance : 137 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0772-1 Catégories : DROIT Index. décimale : 341.481 Droits de l'homme Résumé : Tradition et modernité dans la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples : étude du contenu normatif de la Charte et de son apport à la théorie du droit international des droits de l'homme / par Jean Matringe ; sous la direction du Doyen Gérard Cohen-Jonanthan [texte imprimé] / Jean Matringe ; Gérard Cohen-Jonathan ; Université de Paris II . - Bruxelles : Bruylant, 1996 . - 137 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8027-0772-1
Catégories : DROIT Index. décimale : 341.481 Droits de l'homme Résumé : Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Traité et actes uniformes commentés et annotés / Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires
Titre : Traité et actes uniformes commentés et annotés Type de document : texte imprimé Auteurs : Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires, Auteur ; Joseph Issa-Sayegh (1941-....), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Paul-Gérard Pougoué, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Filiga Michel Sawadogo, Directeur de publication, rédacteur en chef Mention d'édition : Éd. 2015, à jour des réformes de 2014 et de 2015 Editeur : [Chasseneuil] : Juriscope Année de publication : DL 2016 Importance : 1 vol. (1440 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-913556-14-0 Prix : 51 EUR Langues : Français (fre) Catégories : DROIT Mots-clés : Ohada traité et actes uniformes commentés et annotés Index. décimale : 346.6 Droit privé des États africains Résumé : Le « code vert » réunit en un seul ouvrage le Traité, les règlements de procédure et d'arbitrage de la CCJA et les 9 actes uniformes, à jour des réformes de 2014 et de 2015, commentés et annotés par des universitaires reconnus. Les commentaires permettent d'éclairer le sens des dispositions et d'en restituer le contexte et la portée. Les annotateurs veillent à présenter la jurisprudence de la CCJA et des juridictions nationales africaines pour faire connaître l'interprétation de ces textes par les juridictions compétentes. Grâce à la diversité des sources présentées (textes officiels, jurisprudence, doctrine), l'ouvrage pourra être utile aussi bien à celui qui découvre le droit uniforme qu'au praticien qui cherche les informations les plus complètes sur le droit des affaires africain. La composition du comité de rédaction illustre la diversité des points de vue et des expériences des commentateurs. Ont participé à cet ouvrage : le professeur Sossa (Bénin), Secrétaire permanent de l'Ohada, ainsi que les professeurs Agbenoto (Togo), Anoukaha (Cameroun), Bokalli (Cameroun), Diouf (Sénégal), Gueye (Sénégal), Kamto (Cameroun), Issa-Sayegh (Côte d'Ivoire), Meyer (Burkina Faso), Mouthieu Njandeu (Cameroun), Nemedeu (Cameroun), Njeufack Tengwa (Cameroun), Pougoué (Cameroun), Santos (Togo), Sawadogo (Burkina Faso), Tall (Sénégal). Ont également contribué à cet ouvrage MM. Bonzi et Yayé (juges à la CCJA), Me Botokro (avocat, Togo) et M. Séré (expert-comptable, commissaire aux comptes, Burkina Faso). Le « code vert » et les autres publications de Juriscope sur le droit Ohada ont été récompensés en 2004 par l'attribution à Jacques David du prix Charles Aubert de l'Académie française. Traité et actes uniformes commentés et annotés [texte imprimé] / Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires, Auteur ; Joseph Issa-Sayegh (1941-....), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Paul-Gérard Pougoué, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Filiga Michel Sawadogo, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Éd. 2015, à jour des réformes de 2014 et de 2015 . - [Chasseneuil] : Juriscope, DL 2016 . - 1 vol. (1440 p.) ; 20 cm.
ISBN : 978-2-913556-14-0 : 51 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : DROIT Mots-clés : Ohada traité et actes uniformes commentés et annotés Index. décimale : 346.6 Droit privé des États africains Résumé : Le « code vert » réunit en un seul ouvrage le Traité, les règlements de procédure et d'arbitrage de la CCJA et les 9 actes uniformes, à jour des réformes de 2014 et de 2015, commentés et annotés par des universitaires reconnus. Les commentaires permettent d'éclairer le sens des dispositions et d'en restituer le contexte et la portée. Les annotateurs veillent à présenter la jurisprudence de la CCJA et des juridictions nationales africaines pour faire connaître l'interprétation de ces textes par les juridictions compétentes. Grâce à la diversité des sources présentées (textes officiels, jurisprudence, doctrine), l'ouvrage pourra être utile aussi bien à celui qui découvre le droit uniforme qu'au praticien qui cherche les informations les plus complètes sur le droit des affaires africain. La composition du comité de rédaction illustre la diversité des points de vue et des expériences des commentateurs. Ont participé à cet ouvrage : le professeur Sossa (Bénin), Secrétaire permanent de l'Ohada, ainsi que les professeurs Agbenoto (Togo), Anoukaha (Cameroun), Bokalli (Cameroun), Diouf (Sénégal), Gueye (Sénégal), Kamto (Cameroun), Issa-Sayegh (Côte d'Ivoire), Meyer (Burkina Faso), Mouthieu Njandeu (Cameroun), Nemedeu (Cameroun), Njeufack Tengwa (Cameroun), Pougoué (Cameroun), Santos (Togo), Sawadogo (Burkina Faso), Tall (Sénégal). Ont également contribué à cet ouvrage MM. Bonzi et Yayé (juges à la CCJA), Me Botokro (avocat, Togo) et M. Séré (expert-comptable, commissaire aux comptes, Burkina Faso). Le « code vert » et les autres publications de Juriscope sur le droit Ohada ont été récompensés en 2004 par l'attribution à Jacques David du prix Charles Aubert de l'Académie française. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Traité de droit commerce / Joseph Hamel
Titre : Traité de droit commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Hamel, Auteur Editeur : Éditions Dalloz Année de publication : 1966 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT Mots-clés : Propriété industrielle, fonds de commerce et la propriété commerciale, obligation de droit commercial Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Traité de droit commerce [texte imprimé] / Joseph Hamel, Auteur . - Éditions Dalloz, 1966.
Langues : Français (fre)
Catégories : DROIT Mots-clés : Propriété industrielle, fonds de commerce et la propriété commerciale, obligation de droit commercial Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire TRAITE DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC / PAUL GUGGENHEIM
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PermalinkTraité-Formulaire de procédure générale / Guy Raviart
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